Emprunts toxiques : Saint-Etienne ouvre le bal de la révolte...

C'est un jugement qui fait froid dans le dos... des banques. La Cour d'appel de Paris a donné raison à une commune qui refuse de payer les intérêts d'un emprunt qu'elle estime "toxique".

Prêts collectivités : St Etienne / RBS - Dexia

C'est la commune de Saint-Etienne qui est en train de révolutionner le petit monde du prêt aux collectivités. Contestant la validité du contrat moisi (dont les taux sont montés jusqu'à 16,5%) qui lui a été refourgué par Royal Bank of Scotland (RBS), la collectivité estime ne pas avoir à rembourser ses échéances. Ni une ni deux, la banque l'a assignée en référé pour récupérer son flouze.

Résultat : le 24 novembre 2011, un premier juge a envoyé valser la banque, qualifiant le contrat de produit spéculatif à haut risque, ce qui est interdit pour les collectivités et qui remet donc en cause la légalité de la chose. Appel. Et la valse tourne au pogo : le 4 juillet 2012, la cour d’appel de Paris a confirmé le premier jugement. Le juge a en outre estimé que, le contrat étant clairement illégal, il n'avait pas à être exécuté ! Au passage, le juge a violemment écrasé le pied de la banque, affirmant que celle-ci avait détourné la procédure pour ne pas avoir à reconnaître les doutes sérieux qui pèsent sur le contrat. Et vlan. RBS ne danse plus que sur un pied...

Cette décision relève d'une procédure de référé, la question de fond n'est donc pas encore tranchée. Mais cette série de jugements, à laquelle on pourrait ajouter une pichenette de la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes (voir Sassenage VS Dexia), pourrait encourager les autres collectivités à entrer dans la danse. Au total, plus de 18 milliards d'euros de prêts toxiques ont été contractés par près de 2000 collectivités, hôpitaux ou autres offices HLM. Ça va swinguer...

(Article publié sur le site "Les mots ont un sens")

 

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Où va t-on ?

Rha la la ! Tu vas refiler des ulcères à ma banquière ! Où on va si on ne peut même plus escroquer une collectivité territoriale ? Passe que c'est pas les particuliers qu'on va pouvoir traire comme ça : ils n'ont déjà plus beaucoup de graisse sur le dos...

Où va-t-on ? Hum... dans le mur !

C'est vrai qu'il ne nous reste plus grand chose à nous particuliers, étant donné qu'ils se servent déjà à outrance par tous les biais possibles et imaginables (TVA, impots divers et variés, agios, prêts à intêrets gourmands). Nous sommes les prostitués des FMI et compagnie depuis déjà trop longtemps. Ce procès me "rassure" sur la Justice française en laquelle j'avoue avoir perdu un peu confiance. J'espère que ça se sait massivement sur St Etienne et que ça va "réveilleré la population et faire tâche d'huile dans tout le reste de la France... Mais là... je rêve...

Sens des mots

Marrant de lire ça sur "Les mots ont un sens".

Ce terme d'emprunt toxique n'a aucun sens. C'est un emprunt qui coûte cher à ceux qui ont malencontreusement accepté d'y souscrire. Je ne vois pas ce qu'il y a de toxique, à moins que l'imprévoyance et la naïveté soient considérés comme des toxiques.

Le mot "piège à cons" paraît plus adapté, à la rigueur "attrape-nigaud".

Oui pas con. Et on pourrait

Oui pas con. Et on pourrait même généraliser : un petit vieux se fait enfler de quelques milliers d'euros par un vendeur d'aspirateurs à domicile qui avait oublié de signaler l'alinéa 3 en caractère 6 en dessous du troisième astérisque ? Juste de la "naïveté", ou de l'"imprévoyance"... En tout cas rien de répréhensible.

Normal : tout était écrit et il a signé.

Sauf qu'il ne s'agit pas de

Sauf qu'il ne s'agit pas de petits vieux, mais d'élus ayant vanté leur "compétence" à utiliser l'argent qu'ils nous soutirent par l'impôt, nuance.
Nos politiques n'ont pas la pareille pour ne pas lire les petites lignes de contrat, l'essentiel est que pour l'échéance électorale suivante ils aient pu donner l'illusion d'une maîtrise des coûts.
Peu importe donc si le prêt souscrit devient variable après leur passage à des taux d'usure, ce n'est plus leur problème mais celui de leur successeur, et surtout le nôtre puisque NOUS sommes les payeurs...
Donc que ce comportement soit conscient (malhonnêteté) ou inconscient (stupidité), ces élus ne méritent que d'être chassés manu militari par la population.
Mais est-ce bien évitable ?
http://www.contrepoints.org/2012/07/31/92169-les-quatre-facons-de-depenser-largent-selon-friedman/quadrant-friedman-2/

C'est mal connaître le sujet...

que d'affirmer que les élus sont incompétents sur cette histoires.

Il vaudrait mieux vous renseigner, plutôt que de faire dans la grande tirade de morale.

D'ailleurs, les juges doivent aussi être incompétents puisqu'ils donnent raison à la collectivité à plusieurs reprises, plutôt que de condamner le manque de "professionalisme" de la municipalité...

Si pas incompétents, alors malhonnêtes

Si ils ne sont pas incompétents cela signifie qu'ils signent en toute conscience un contrat qui risque de plomber les comptes de la collectivité à moyen terme pour rendre la dette moins couteuse à court terme afin d'afficher un bon bilan en fin de mandat.

Autrement dit : ils ne sont pas incompétents mais des voyous.

pas grand écho .....

Voici une excellente nouvelle..... Et merci de la retransmettre ici car je n'en ai vu aucun écho ailleurs (.... on se demande bien pourquoi ....)
Je la répercute sur notre forum

http://sarkostique.fr/index.php?topic=1530.0

Pour une Malabare (d'aprè 'À une Malabaraise' C.Baudelaire) B 1

Tes chevilles sont fines comme tes mains et larges tes hanches 1 12
Sont, les six jalousées par la plus belle blanche, 2 11
Tes grands yeux sont laineusement noirs, ta chair noire luit : 4 12
Pour l'artiste pensant ton corps est doux et ami; 4 12
Au pays chaud et beau où tes dieux t'ont fait naître, 5 11
Ta tâche est allumer la pipe de ton maître, 6 11
Emplir les flacons d'eau fraîche et du néroli 7 12
Et chasser les moustiques rôdeurs loin du lit, 8 11
Dès que le matin fait chanter dans les platanes 9 12
Acheter sur marché ananas et bananes 10 12
Tout le jour où tu veux tu guides tes pieds nus 11 11
Et fredonnes très bas des vieux airs méconnus; 12 11
Quand vient la peuombre et les nuages écarlates 13 12
Tu déposes doucement ton corps sur une natte 14 11
Où tes rêveries, où vollèttent des colibris, 15 11
Sont comme toi tellement grâcieuses et très fleuries; 16 11
Pourquoi heureuse jeune famme veux tu voir la France, 17 11
Pays trop peuplé que fait ployer la souffrance, 18 11
Fier ton corps, ta vie dans l'expérience des marins 19 12
Faire des tristes adieux pour tes minces tamarins ? 20 11
Vêtue partiellement avec mossoulines, saris, 21 12
Très frissonnante ( fait créé par frimas ici ), 22 12
Tant tu pleureras tes loisirs doux et francs, 23 11
Le corset brutal écraseur tes larges flancs 24 11
Car il te faudra trouver repas par fumiers 25 12
Trop vendeuses tes béfais charmes très étrangers, 26 11
Et lors tu méverras les fantômes épars 27 11
Aux semblants cocotiers dans les sales brouillards ! 28 11

positivation intermédiaire dans le style baudelairien : rections ( ne "co rrections" ne co rections ) stylistiques; ( sans neufain et diain _ne dixain car ne dix car s uniquement marque pluriale_ mais onzain et douzain ); la métrique anormale ( 9 et 10 syllabes dans verbs _ne ver faunal et ne vers mot plurial, ne "vers" : ne "préposition" mais particule --> ver; verbs ;mot plurial_ 14 16 21 26 ) le choi des noms des verbes des adverbes des adnoms ( "adjectifs" ) foys ( ""par-fois" ) arares rarements plats

... suite dans 2.

Dany[-El] l [ne L car ne Homme du Couple __= Raison Univerale = Nécessité Amourale_ Terral] e Verbe [ Poète + Lara Chant = LaraDany].

pour (1) une Malabare (2) C 1

ses chevilles sont fines comme ses mains ne (3) ses hanches
qui larjes (4) font roujoyer (5) la plus belle des blanches
fesses/pommes et fusseaus (6)/pêches seins/poires et cuisses/lyres (7)
splendides paires des modèles (8) que les peintres admirent

pourquoi une méheureuse (9) famme (10) viendra sur (11) Françe
pay (12) trè (13) peuplé que fait ployer (14) la souffrançe

sur Inde trop (15) peuplé Entité (16) la fit naître
sa tâche est allumer (17) la pipe du (18) son maître
remplir (19) flacons avec cannil ou cannelle (20)
faire fuir loin d'elleus (21) les moustiques foys (22) mortels (23)

pourquoi une méheureuse famme viendra sur Françe
pay trè peuplé que fait ployer la souffrançe

dè (24) matin les colibris (25) chantent dans platanes
elle achète sur (10) marché ananas bananes
paria (16) foys où elle peut elle promène pieds nus (26)
elle fredonne trè (27) ba (28) les chansons (29) trè savues (30)

pourquoi une méheureuse famme viendra sur Françe
pay trè peuplé que fait ployer la souffrançe

quand vient la peuombre (31) matité (32) écarlate (33)
elle pause (34) et pose douçement (35) son corp (12) sur une natte
ses songeries (36) pleines entre autres des colibris frêles (37)
sont comme elle tellement (38) grâcieuses et tellement belles

suite dans 2...

LaraDany.

pour une Malabare C 2

pourquoi une méheureuse famme viendra sur Françe
pay trè peuplé que fait ployer la souffrançe

partielement vestue (39) mossoulines (40) ou saris (41)
si elle quittra (42) ombre tiède (43) des minçes tamaris (44)
devra trouver ses repas agrâçe fumiers (45)
grâce ses béfais (46) charmes da (47) indienne rudoyée (48)

pourquoi une méheureuse famme viendra sur Françe
pay trè peuplé que fait ployer la souffrançe

si nostaljale (49) elle voirra (50) dans sales brouillards
les floues vagues (51) blafardes des cocotiers épars (52)
si le corset forçement (53) écrasra (42) ses flancs
simple elle regrettra (42) ses loisirs fréquençement (54)

pour son bonheur elle ne doit (55) venir sur Françe
pay trè peuplé que fait ployer la souffrançe

(onzain)

LaraDany