Les mots ont un sensSéna(ma)teurs
Un sénateur de l’Union centriste qui votait au nom de son groupe s’est lamentablement emmêlé les pinceaux. Il a voté en faveur d’un amendement communiste supprimant purement et simplement l’article unique du projet de loi sur le redécoupage électoral. Pas d’bol…
Quand ça veut pas, ça veut pas. Après l’épisode épique du rejet de la loi Hadopi pour cause de cache-cache parlementaire gagné haut la main par l’opposition, après la fabuleuse histoire d’Lamour (qui a bien fini, pour une fois), c’est à la loi sur le redécoupage électoral de se voir malmenée au Sénat. Le texte devait permettre de ratifier la très contestée ordonnance du gouvernement supprimant 33 circonscriptions et en créant autant de nouvelles, à l’avantage de la droite.
Une « erreur humaine »
Lundi soir, la chambre haute a donc rejeté le projet de loi par 167 voix contre 156. Jean-Jacques Pignard, un sénateur de l’Union centriste qui votait pour tout son groupe s’est… planté. Pensant qu’il devait voter sur l’intégralité du texte, il a visé le bouton « pour ». Mal lui en a pris puisque le scrutin portait en réalité sur un amendement supprimant purement et simplement l’article unique de la loi. Une malheureuse « erreur humaine », selon son collègue Nicolas About (de nerf ?). La tuile !
Sénatueur
Ni une, ni deux, le gouvernement, par la voix du secrétaire d’Etat aux collectivités locales Alain Marleix, a immédiatement demandé de rejouer la partie. La présidente socialiste Catherine Tasca, bien embarrassée, a fait suspendre la séance à plusieurs reprises pour prendre l’avis de juristes. Tous étaient formels, selon le PS : la loi étant constituée d’un article unique, le vote la supprimait purement et simplement, il n’était donc plus possible de la faire revoter dans la foulée. Et le projet devra repartir à l’Assemblée nationale pour reprendre le processus législatif, à l’instar de la loi Hadopi en avril dernier. Qu’à celà ne tienne, les groupes de la majorité ont officiellement demandé un nouveau vote mardi après-midi. Refusé itou.
Selon Lemonde.fr, un nouveau texte sera présenté en janvier 2010, au moment du lancement des Régionales… ce que souhaitait à tout prix éviter le gouvernement !
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